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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CSM COMPAGNIE
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GLACECLAIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GLACECLAIR
CSM COMPAGNIE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
93473274
Date de dépôt :
22/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2023

Présentation de la marque GLACECLAIR

Déposée le 22 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CSM COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GLACECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CSM COMPAGNIE domicilié(e) 18 rue de la Robertsau - 67800 - BISCHHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 415 007 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque GLACECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GLACECLAIR est expirée depuis le 22 juin 2023.

CSM COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : DELICES DE LA TOUR , DELICES DE LA TOUR , Délicette , LA DELICETTE


CSM COMPAGNIE, Société à responsabilité limitée - 18 rue de la Robertsau - 67800 - BISCHHEIM - France - SIREN 383415007


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2003 n°2244840 - Publication au BOPI 2003-06-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Inscription le 11 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603217 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-11

Inscription le 11 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603218 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-11

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2013 n°2532673 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-06-19

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir; sucre de glaçage

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.